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Étapes et documents
Combien de temps faut-il ?
Cela dépend surtout de l'acheteur. Avec un acheteur comptant, il n'y a ni expertise ni accord de prêt à attendre, ce qui réduit le nombre d'étapes par rapport à une vente à un acheteur qui emprunte. Le délai dépend aussi d'un dossier complet, de la rapidité du promoteur à délivrer le NOC et d'un éventuel crédit en cours sur le bien. Nous vous donnons un calendrier réaliste une fois votre dossier examiné. La comparaison avec une mise en vente classique est dans le guide Acheteur comptant ou mise en vente.
Quels documents faut-il fournir ?
Pour un bien livré, il faut le titre de propriété (Title Deed) et votre passeport, ainsi que votre Emirates ID si vous en avez un. Pour un bien off plan, le certificat d'enregistrement Oqood et le contrat de vente avec le promoteur (SPA) remplacent le titre de propriété. Si le bien est encore financé, il faut la lettre de la banque indiquant le capital restant dû (liability letter). Si vous ne venez pas sur place, une procuration valable aux Émirats est nécessaire. Toutes les étapes sont décrites dans le guide Vendre un bien immobilier à Dubai.
Comment se passe une vente comptant ?
Vous nous décrivez votre bien, nous examinons les documents et signons avec vous le mandat Form A. Nous recherchons ensuite un acheteur qui paie sans crédit. Si vous acceptez son offre, vous signez avec lui le Form F, le promoteur délivre le NOC, puis le transfert de propriété est enregistré dans un Trustee Office agréé par le DLD (pour un bien off plan, dans Oqood). Nous vous aidons à vendre, mais nous n'achetons pas de biens.
Qu'est-ce que le NOC du promoteur ?
Le NOC (No Objection Certificate) est l'accord écrit par lequel le promoteur autorise la vente. Le promoteur y confirme que les charges de copropriété et les autres sommes dues sur le bien sont réglées. Sans NOC, le Trustee Office agréé par le DLD n'effectue pas le transfert. Chaque promoteur fixe ses propres frais pour ce certificat, et nous vous aidons à le demander.
Frais
Quels sont les frais, et qui paie ceux du DLD ?
Le Dubai Land Department (DLD) perçoit des frais d'enregistrement calculés en pourcentage du prix de vente. S'y ajoutent les frais du Trustee Office, ceux du promoteur pour le NOC et notre commission. La répartition des frais du DLD entre vendeur et acheteur est fixée dans le Form F. Avant toute signature, nous vous détaillons les frais qui s'appliquent à votre bien.
Off plan
Puis-je revendre un bien off plan avant la livraison ?
Oui, avec l'accord du promoteur. L'acheteur reprend vos droits et obligations au titre du contrat avec le promoteur, y compris les échéances restantes. Il faut le NOC du promoteur et l'enregistrement du nouvel acheteur dans Oqood, le registre provisoire du DLD. De nombreux promoteurs n'acceptent la revente qu'après le paiement d'une certaine part du prix, fixée par votre contrat et leurs règles. Nous décrivons la procédure dans le guide Revendre un bien off plan.
Vendre depuis la France ou avec un crédit
Puis-je vendre avec une procuration ?
Oui. Avec une procuration, une personne de confiance peut signer le Form F et se présenter au Trustee Office à votre place. Pour être acceptée aux Émirats, la procuration est en général signée devant notaire, légalisée et traduite en arabe.
Puis-je vendre un bien encore financé ?
Oui. Votre banque délivre une lettre indiquant le capital restant dû, et ce montant est soldé sur le prix de vente. La banque procède ensuite à la mainlevée de l'hypothèque dans le cadre du transfert au DLD. Nous coordonnons à l'avance l'ordre des paiements avec vous, votre banque et l'acheteur.